Marque enregistrée - Marque en vigueur

F.T.P.F FEDERATION DU TRACTEUR PULLING FRANCAIS
Monsieur Dominique BEAUFILS

Numéro de dépôt :
4596162
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
F.T.P.F FEDERATION DU TRACTEUR PULLING FRANCAIS de Dominique BEAUFILS

Présentation de la marque F.T.P.F FEDERATION DU TRACTEUR PULLING FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par monsieur Dominique BEAUFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F.T.P.F FEDERATION DU TRACTEUR PULLING FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Dominique BEAUFILS domicilié(e) 416 416, RUE DU CHEMIN NEUF - 76360 - VILLERS ECALLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Tracteur Pulling Francais, Monsieur Dominique BEAUFILS domicilié(e) 416 RUE DU CHEMIN NEUF - 76360 - VILLERS ECALLES - France.

La marque F.T.P.F FEDERATION DU TRACTEUR PULLING FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.T.P.F FEDERATION DU TRACTEUR PULLING FRANCAIS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.

Dominique BEAUFILS a également déposé les autres marques suivantes : Tracteur Pulling


Monsieur Dominique BEAUFILS - 416 416, RUE DU CHEMIN NEUF - 76360 - VILLERS ECALLES - France


Fédération Tracteur Pulling Francais, Monsieur Dominique BEAUFILS - 416 RUE DU CHEMIN NEUF - 76360 - VILLERS ECALLES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 9 mars 2020 - Retrait partiel n°782172 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France tracteurs ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement).